Ce sont nos confrères du Parisien qui se sont essayés en début de semaine à calculer le coût de la démocratie relevant que l'Etat avait budgété pour les élections municipales 128,4 M€, qui serviront pour l'essentiel à rembourser une partie des frais des candidats.

A cela s'ajoutent 70,4 M€ pour les élections européennes de mai prochain. Soit presque 200 M€ au total, selon le rapport budgétaire parlementaire de novembre 2013.

Renseignements pris auprès de ses services, la préfecture de l’Ariège informe que le budget total des élections alloué au département de l'Ariège s'élève à 263 682€ pour l'ensemble des élections prévues en 2014 (municipales, européennes puis sénatoriales).

Sur ce montant quelques 127 855€ sont prévus pour les seules municipales et seront utilisés pour régler les dépenses de fonctionnement (frais de propagande et dépenses de campagne des candidats) et les dépenses de personnel comme défini par le ministère de l’intérieur.

Si l’on prend pour date de référence statistique l’année 2011, la dernière sur laquelle s’appuie pour l’instant l’INSEE dans ses statistiques, la population totale de l’Ariège s’établit à 157 936 habitants.Le prix d’une bonne baguette de painUn simple rapport fait apparaître qu’avec 80 centimes d’euros le coût de la démocratie reste encore raisonnable, pour le département de l’Ariège, soit à peine le coût d’un autre fondement de la culture française: la baguette.

A noter comme le précise le site du ministère de l’intérieur que les frais remboursés par l’état comprennent le remboursement du coût du papier, des frais d'impression et d’affichage des documents de propagande, mais aussi les prestations de mise sous pli et d’envoi de la propagande électorale des candidats à destination des électeurs et des mairies.

A ce petit jeu des remboursements possibles, les communes de moins de 1.000 habitants sont perdantes à tous les coups et ne peuvent prétendre à aucun remboursement. Seuls les candidats dans les communes de 1 000 habitants et plus peuvent prétendre au remboursement de ces frais, sur présentation de factures, à condition d’avoir obtenu au moins 5% des suffrages exprimés.

Dans les communes de moins de 2 500 habitants, si les candidats souhaitent adresser aux électeurs une circulaire et/ou un bulletin de vote, ils doivent en assurer la distribution par leurs propres moyens.

Enfin le remboursement forfaitaire des dépenses électorales n’est possible que pour les candidats dans une commune de 9 000 habitants et plus, n’ayant pas effectué de dépenses au-delà du plafond de dépenses autorisé (et dans la limite de 47,5% de leurs dépenses de campagne).

Si les dépenses de fonctionnement ont été prises en compte par le législateur, les frais de personnel le sont aussi, sous conditions et notamment sous forme d'heures supplémentaires.

Outre quelques formalités administratives et de délais de rigueur (notamment concernant les comptes de campagne), le candidat doit enfin justifier avoir obtenu au moins 5% des suffrages exprimés au premier tour de scrutin pour espérer être remboursé par les services de la préfecture.

Au final, un coût qui reste modeste somme toute, mais a tout de même représenté à l’échelle nationale et toujours selon le parisien quelques 10.000 tonnes de papier pour les élections européennes de 2009 (qui ne comporte qu’un seul tour de scrutin), et plus encore pour les municipales, où l'élection se joue au 2ème tour dans beaucoup de communes.

Pour autant la dématérialisation des procédures pour réaliser quelques économies supplémentaires, mainte fois évoquée pour être finalement repoussée, ne semble pas être à l’ordre du jour. Comme pour la baguette, les français préfèrent du concret.