Association des Maires et des élus de l'Ariège: une première formation sur le contentieux administratif
La vie communale n’échappe pas à la judiciarisation de la société. Chaque jour en apporte la preuve avec les diverses affaires relayées par les médias. Doit-on s’en réjouir ou le décrier?
Toujours est-il que les élus sont confrontés quotidiennement à cette réalité. Les contestations et conflits se règlent de plus en plus souvent devant les tribunaux: urbanisme, voirie… autant de sujets auxquels le maire doit face.
Aussi, dans le cadre de sa mission de conseil et de formation aux élus, l’Association des Maires et des Élus de l’Ariège a organisé sa première formation de l’année 2015 sur le thème du contentieux administratif à Ferrières.
Après les mots de bienvenue de Paul Hoyer maire de Ferrières, le Président de l’AMA, Alain Duran, a pris la parole devant 80 élus de notre département.
Une mobilisation à la hauteur des préoccupations des élus communaux.
Après des propos introductifs, Alain Duran remerciait le Président du tribunal administratif de Toulouse, Richard Moussaron, qui allait animer cette séance de formation.
Le magistrat fit une présentation claire et précise des missions de sa juridiction, associant théorie et situations concrètes, telles les affaires du club de football de Luzenac ou du barrage de Sivens.
Au terme de cette présentation, Alain Duran a rappelé la mission de prestation de conseil juridique fournit par l’AMA en la personne de Mr Aziz EL MAHI, juriste de formation. Très sollicité, il traite près de 20 demandes hebdomadaires émanant des élus.
Le président a profité de ce moment pour présenter aux élus présents dans la salle la nouvelle Directrice de l’association, Mme Sophie Saffon, qui depuis le 1er décembre a pris le relais de Alain Rameil.
À l’issue de cette réunion constructive, les élus se sont retrouvés autour d’un buffet offert par la municipalité de Ferrières.
En guise de conclusion, les élus se sont donné rendez-vous pour la prochaine séance de formation qui aura pour thème «les relations Maires-Procureur de la République» le 5 février prochain à la mairie de Foix.
Par email, Association des Maires et des Élus de l'Ariège
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